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Wikimedia : conseil, sur le Wiktionnaire Entreprise ou société de conseil Avocat-conseil Consultant Conseil éditorial Conseil en communication Conseil en écriture
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uniques) et Paris. Ces conseils sont constitués de 4 058 conseillers. À ces conseils départementaux, il convient d'ajouter le Conseil de Paris (qui cumule
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articles homonymes, voir COE. Conseil de l'Europe Logotype du Conseil de l'Europe. États membres du Conseil de l'Europe Le Conseil de l'Europe (CdE ; en anglais :
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sportives Conseiller référent Conseiller municipal Conseiller général Conseiller départemental Conseiller régional Conseiller d'État Conseiller ministériel
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Pour les articles homonymes, voir Conseil municipal. En France, le conseil municipal est l'assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler
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Pour les articles homonymes, voir Conseil d'État. Conseil d'État Le siège du Conseil d'État au Palais-Royal. Le Conseil d'État est une institution publique
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Île-du-Prince-Édouard : conseil municipal Nouveau-Brunswick : conseil municipal Québec : conseil municipal Chili : Conseil municipal (es) Colombie : Conseil municipal (es)
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Le conseil de Conscience est un organe de gouvernement créé par Richelieu pour nommer évêques et abbés, et pour intervenir dans d'autres affaires ecclésiastiques
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l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Le conseil d'entreprise est en Belgique l'une des institutions représentatives du
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répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Un Suprême Conseil est le nom donné à l'instance dirigeante des hauts grades de la franc-maçonnerie
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l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Le Conseil des troubles (en néerlandais : Raad van Beroerten ; en espagnol : Tribunal
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avec le Conseil européen ni avec le Conseil de l'Europe. Conseil des ministres de l'Union européenne Conseil de l'Union européenne Le Conseil de l'Union
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Wikimedia : conseil régional, sur le Wiktionnaire Conseil régional est une dénomination rassemblant plusieurs types d'institutions : le conseil régional
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Wikimedia : conseil général, sur le Wiktionnaire Conseil général peut désigner plusieurs institutions : Conseil général, en Andorre ; Conseil général, en
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du travail. Le conseil de prud'hommes (CPH) est une juridiction qui connaît des litiges du droit du travail. Il en existe ainsi : Conseil de prud'hommes
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Pour les articles homonymes, voir CA et BOD. Le conseil d’administration (CA, en anglais board of directors, BOD) est un groupe de personnes morales ou
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Pour les articles homonymes, voir Conseil territorial de l'emploi. Le conseil territorial est dans les collectivités d'outre-mer françaises régies par
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voir Conseil constitutionnel. Ne doit pas être confondu avec le Comité consultatif constitutionnel (1958). Conseil constitutionnel Logo du Conseil constitutionnel
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En France, un conseiller départemental est une personne élue au suffrage universel direct pour faire partie d'un conseil départemental, l'assemblée délibérante
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Le terme conseil colonial désigne d'anciennes assemblées relatives aux colonies mises en place à diverses époques par la France, la Belgique, le Royaume-Uni